Merci de considérer faire un don de valeurs mobilières à La fondation du cancer d’Ottawa.
Faire un don de valeurs mobilières à La fondation du cancer d’Ottawa est simple et avantageux sur le plan fiscal.
En 2006, le gouvernement fédéral a éliminé l’impôt sur les gains en capital dans le cas des dons de titres cotés en bourse faits aux organismes de charité. Par conséquent, les gains en capital réalisés grâce à votre don de valeurs mobilières seront exempts d’impôt. Afin d’être admissible à ce traitement fiscal préférentiel, vous pouvez faire le don de titres cotés en bourse, d’obligations prescrites ou de parts de fonds communs.
Veuillez consulter votre propre conseiller financier pour obtenir toutes les informations concernant votre situation spécifique et confirmer les avantages fiscaux.
Juste valeur du marché :
La fondation du cancer d’Ottawa reconnait la volatilité potentielle des cours quotidiens des marchés ainsi que le besoin d’agir rapidement et efficacement pour représenter les intérêts de nos donateurs et ceux de La fondation du cancer d’Ottawa. La valeur du don et le reçu aux fins de l’impôt qui sera émis seront déterminés par la valeur des titres à la clôture de la séance boursière, à la date de réception.
Comment démarrer :
Vous devrez informer votre courtier/conseiller des informations suivantes :
- Le transfert de titres sera fait à l’ordre de La fondation du cancer d’Ottawa.
- Le transfert devra être effectué sous une forme négociable.
- Il devra être fait aux conseillers privés de TD Waterhouse.
Veuillez imprimer et remplir le Formulaire de don de valeurs mobilières (cliquez ici pour le télécharger). Vous devrez ensuite fournir les instructions ci-dessus à votre courtier/conseiller, et envoyer une copie du formulaire à La fondation du cancer d’Ottawa par télécopieur au 613-247-3527, ou par courriel, au atimlin@ottawacancer.ca.
Pour toute question ou plus d’informations, veuillez communiquer avec :
Andrea Timlin, Director, Philanthropy
atimlin@ottawacancer.ca
613-247-3527 ext 234